Déposée le 26 juin 2015 par monsieur ROBERT Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ARTISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est monsieur ROBERT Bertrand domicilié(e) 6 Rue Joseph Serlin - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LexCase, société d'avocats, Mme UCCELLO-JAMMES Anne-Sophie domicilié(e) 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque ARTISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ROBERT Bertrand - 6 Rue Joseph Serlin - 69001 - LYON - France
LexCase, société d'avocats, Mme UCCELLO-JAMMES Anne-Sophie - 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiseries ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Gestion des affaires commerciales ; service d'administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Vente au détail de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ; vente en gros de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ; vente par correspondance de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ; vente en ligne de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ;
Gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; conseil en gestion financière ; conseil en financement de fusion et d'acquisition.
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